Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUC EMMANUEL
HARVEL

Numéro de dépôt :
1198766
Date de dépôt :
18/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque LUC EMMANUEL

Déposée le 18 mars 1982 par HARVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUC EMMANUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HARVEL, domicilié(e) Route de Thoirette, 01590 DORTAN (dossier no 2002434) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2002434) - France.

La marque LUC EMMANUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUC EMMANUEL est expirée depuis le 18 mars 2002.

HARVEL a également déposé les autres marques suivantes : MAHIA , ALBARINS , CHAMONIX


HARVEL - Route de Thoirette, 01590 DORTAN (dossier no 2002434) - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2002434) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1992 n°2002434 - Publication au BOPI 1992-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription - Changement d'adresse n°128996 - Publication au BOPI

Installations d'éclairage, notamment appliques lumineuses, installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment abattants W.C.Papier, carton, articles en papier ou en carton, (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) notamment corbeilles, classeurs, corbeilles à papier, plumier, sous main, pots à crayons, porte bloc éphémérides.Meubles, glaces, miroirs, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et notamment de tablettes de lavabo, patères, porte-manteaux, porte parapluies, coffres à linge.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), gobelets, verres à dents, cache-pots, bacs à réserve d'eau, arrosoirs;peignes et éponges, accroche-serviettes, porte-serviettes, porte verre à dents, porte savons, boites à savons, distributeurs de papier hygiénique, porte balai W.C., poubelles de salles de bain, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, étuis pour brosse à dents, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.